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Marques déposées par QUALITEL CARNET NUMERIQUE
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CLEA L'ESPACE NUMERIQUE DE MON LOGEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEA L'ESPACE NUMERIQUE DE MON LOGEMENT
QUALITEL CARNET NUMERIQUE

Numéro de dépôt :
4636726
Date de dépôt :
03/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2030
CLEA L\'ESPACE NUMERIQUE DE MON LOGEMENT de QUALITEL CARNET NUMERIQUE

Présentation de la marque CLEA L'ESPACE NUMERIQUE DE MON LOGEMENT

Déposée par voie électronique le 3 avril 2020 par QUALITEL CARNET NUMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEA L'ESPACE NUMERIQUE DE MON LOGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est QUALITEL CARNET NUMERIQUE domicilié(e) 28 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, Monsieur PIERRE BREESE domicilié(e) 2 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

La marque CLEA L'ESPACE NUMERIQUE DE MON LOGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636726.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEA L'ESPACE NUMERIQUE DE MON LOGEMENT arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.

QUALITEL CARNET NUMERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Clé@


QUALITEL CARNET NUMERIQUE - 28 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France


IP TRUST, Monsieur PIERRE BREESE - 2 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Logiciels ; programmes informatiques ; tous ces produits étant en lien avec le suivi, l’entretien et l’accompagnement dans le domaine du logement ;

Mise à disposition d’une plateforme sur Internet ; plateforme informatique en tant que service (PaaS) ; conception de logiciels ; tous ces services étant en lien avec le suivi, l’entretien et l’accompagnement dans le domaine du logement.